Mentions Légales

CONTACT

logo-MB-2016-trans
Michèle BINEY
Architecte DPLG
84600 VALREAS
11, Grand Rue
04 90 35 21 07
contact@biney-architecte.com
www.biney-architecte.com
Ordre des Architectes n°Rég.3627 – n°Gén.A28597

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

logo-MB-2016-trans
Michèle BINEY
11, Grand rue
84600 VALREAS
04 90 35 21 07
contact@biney-architecte.com
www.biney-architecte.com
Ordre des Architectes n°Rég.3627 – n°Gén.A28597

REALISATIONS GRAPHIQUES

logo-MB-2016-trans
1, rue verte
68270 RUELISHEIM
06 82 36 57 07
09 63 67 92 69
info@aides-info.fr
www.aides-info.fr

HEBERGEUR DU SITE

LWS
Ligne Web Service
4 Rue Galvani
75838 Paris – Cedex 17
France
01 77 62 30 03
www.lws.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’agence d’architecture Michèle BINEY. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’agence d’architecture Michèle BINEY est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l’agence d’architecture Michèle BINEY et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’agence d’architecture Michèle BINEY est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. L’agence d’architecture Michèle BINEY ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.biney-architecte.com » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Mulhouse.

INFORMATIQUES ET LIBERTES

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « www.biney-architecte.com » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’agence d’architecture Michèle BINEY, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’agence d’architecture Michèle BINEY par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à : <br/><img width= »200″ src= »http://www.biney-architecte.com/wp-content/uploads/2015/11/logo-MB-2016-trans.png » /><br/>Michèle BINEY<br/> 11, Grand Rue<br/>
84600 VALREAS<br/>

GESTION DES LIENS

Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’agence d’architecture Michèle BINEY ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « var-architecte-jl.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet « var-architecte-jl.fr » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. l’agence d’architecture Michèle BINEY met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l’agence d’architecture Michèle BINEY le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’agence d’architecture Michèle BINEY ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.